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MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Titre : (ASAVE) ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DES VÉHICULES D'ÉPOQUE

Numéro RNA : W751033194

Adresse du siège social :
6 Rue Benjamin Franklin, 28500 Vernouillet

Téléphone : +33 6 12 26 62 62 ou +33 6 86 11 88 16

E-mail

Directeur de la publication : Jérôme Servies

Hébergeur du site

Le site est hébergé chez OVH.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation

Alain Montel
Consultant - Directeur de création, Design relationnel et communication opérationnelle

Mise en garde et responsabilité

L'Asave s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

Droits de propriété intellectuelle

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Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques. Le non-respect des obligations visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Interdiction de mirroring

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Modification des présentes conditions générales d'utilisation

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Intégrité du contrat

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